Mentions légales

Mentions Légales

Société : Eléonore Pignet

Activité : Photographe professionnelle

Adresse de la société :
Studio PhotoYvelines
20 rue des Eglantines
78650 BEYNES
Siret n : 79470408000017

TVA Intercommunautaire
Code APE 7420Z / Activités Photographiques / Artisan Civil
Entrepreneur Individuel

TVA non applicable selon l’article 293B du CGI.
Enregistrée à l’INSEE le 01-09-2013.

Médiateur : M. Dominique COULON
Adresse postale pour l’envoi des dossiers :
37 rue des Chênes
25480 Miserey Salines

Site web pour les demandes de médiation : 
cc-mediateurconso-bfc.fr

Hébergeur :
HOSTINGER, UAB

Adresse : Rue Jonavos 60C
Kaunas 44192 Lituanie

Téléphone : + 37064503378
E-mail : domains@hostinger.com
www.hostinger.fr

Protection des photos

Toute reproduction, utilisation totale ou partielle ou recadrage sans autorisation manuscrite et signée de ma main est strictement interdit et passible de poursuites selon les lois internationales de droits d’auteur.
Article 713-2 du Code de la Propriété intellectuelle.En vertu de l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle, tout (texte et photographies) ce qui apparait sur ce site appartient à l’auteur.

Création du site

Le site internet a été créé par la société SIVI MAROC.
Directrice : Sylvie DUCHAUSSOIS
Siège : 39, avenue Lalla Yacout
5ème étage – Appartement D
20080 Casablanca – MAROC

Téléphone : + 212 6 79 41 48 73
E-mail : sylvie.duchaussois@gmail.com
www.sivimaroc.com

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